Conditions Générales de Vente
1. Introduction
Bienvenue dans la boutique eBay Brocandel . En accédant et en passant commande dans notre boutique, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente (CGV). Nous vous invitons à les lire attentivement avant toute transaction.
2. Produits
Tous les produits proposés dans notre boutique sont des articles d occasion ou neufs, soigneusement sélectionnés. Les descriptions, les photographies et les détails des produits sont aussi précis que possible. Toutefois, des différences mineures peuvent apparaître entre les produits et les images présentées.
3. Prix
Les prix affichés sont en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et sont calculés lors de la finalisation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis.
4. Commande
La passation de commande implique l acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Toute commande passée sur notre boutique est ferme et définitive. Nous nous réservons le droit d annuler toute commande pour des raisons légitimes (par exemple, en cas d erreur manifeste sur le prix ou la description du produit).
5. Paiement
Le paiement s effectue au moment de la commande via les moyens de paiement proposés par eBay. Nous ne sommes pas responsables des éventuels frais additionnels appliqués par votre établissement bancaire ou de paiement.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l adresse indiquée lors de la commande. Nous nous engageons à expédier les articles dans un délai de 7 jours ouvrés après réception du paiement. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination. En cas de retard ou de perte de colis, nous nous engageons à vous assister dans vos démarches auprès du transporteur.
7. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge de l acheteur. Les articles doivent être retournés dans leur état d origine, non utilisés et complets.
8. Garantie
Les produits d occasion sont vendus en l état, sans garantie particulière. Pour les articles neufs, la garantie légale s applique conformément aux dispositions légales en vigueur. En cas de défaut de conformité, vous pouvez demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.
9. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur notre boutique (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Brocandel et sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans notre autorisation écrite est strictement interdite.
10. Responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages indirects résultant de l achat ou de l utilisation des produits. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande.
11. Protection des Données
Les informations personnelles collectées lors de vos commandes sont strictement confidentielles et ne seront utilisées que pour le traitement de celles-ci. Nous nous engageons à ne pas divulguer vos données à des tiers sans votre consentement.
12. Modification des Conditions Générales
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne.
13. Droit Applicable et Litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire. Si aucun accord n est trouvé, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
